Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARENJOL
SEA SUD EST APPELLATIONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95564593
Date de dépôt :
21/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2005

Présentation de la marque MARENJOL

Déposée le 21 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SEA SUD EST APPELLATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARENJOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEA SUD EST APPELLATIONS domicilié(e) Avenue de la Clairette, 26150 DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER Brevets d'Invention - France.

La marque MARENJOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARENJOL est expirée depuis le 21 mars 2005.

SEA SUD EST APPELLATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRDISSIME , LA TOUR D'AURE , "FINES GREFFES" , PB PAUL BRUN , CLAIRDIE CONCERTO POUR FLUTE EN DIE MAJEUR , LA TOUR D'AURE , FONTAILLY LE CREMANT DES DIEUX NOM DE DIE , PB PAUL BRUN , TRADITION , (Marque figurative)


SEA SUD EST APPELLATIONS (Société Anonyme) - Avenue de la Clairette, 26150 DIE - France - SIREN 382748986


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER Brevets d'Invention - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Vins d'appellation Saint Joseph contrôlée